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Essai Sur Le Rôle de la Notion d'Équivalence: En Droit Civil Français (Classic Reprint)
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Paul Roubier (1886-1964) - Auteur - Ressources de la ~ Juriste. - Directeur de l'École de droit de Beyrouth, Liban (1919-1922). - Professeur de droit à l'Université de Lyon (1924-1957). - Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon (1939-1945) ISNI : ISNI 0000 0000 7992 613X: Paul Roubier (1886-1964) : œuvres (31 ressources dans data.bnf) Œuvres textuelles (31) Le rôle de la volonté dans le droit (1957) Essai sur .
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La laïcité à l'école / Ministère de l'Education Nationale ~ Le principe de laïcité est au fondement du système éducatif français depuis la fin du XIXe siècle. Les différents enseignements contribuent à la transmission de la laïcité, en particulier l’enseignement moral et civique, l’histoire géographie ou encore la littérature. Pour soutenir les professeurs, les directeurs d’école et les chefs d’établissements qui sont parfois .
loidici.biz - La connaissance, c'est le pouvoir ~ Les droits de l’enfant – Le Statut des apatrides – La Charte africaine des droits de l’Homme – La Convention sur la cybercriminalité – Le Statut de la Cour pénale Internationale – Le droit de la mer – Le traité de l’UEMOA… Lois des Etats africains. Lois du Bénin – Lois du Cameroun – Lois de la Centrafrique – Lois du Congo – Lois du Gabon – Lois de la Guinée .
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Convention internationale des droits de l’enfant ~ besoin pour pouvoir jouer pleinement son rôle dans la communauté, Reconnaissant que l’enfant, pour l’épanouissement harmonieux de sa personnalité, doit grandir dans le milieu familial, dans un climat de bon- heur, d’amour et de compréhension, CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’ENFANT - UNICEF 3 Le préambule rappelle les principes fondamentaux des Nations unies et les dispo
Emmanuel-Joseph Sieyès — Wikipédia ~ Emmanuel-Joseph Sieyès ou l'abbé Sieyès (la prononciation ancienne était ), né le 3 mai 1748 à Fréjus et mort le 20 juin 1836 à Paris, est un homme d'Église, homme politique et essayiste français, surtout connu pour ses écrits et son action pendant la Révolution française. Directeur, il est, au début du Consulat, consul provisoire.Il est ensuite président du Sénat conservateur .
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Équivalent de sable — Wikipédia ~ L’équivalent de sable est un indicateur, utilisé en géotechnique, caractérisant la propreté d’un sable ou d'une grave.Il indique la teneur en éléments fins, d’origine essentiellement argileuse, végétale ou organique à la surface des grains.Ce terme désigne également l’essai qui permet de déterminer cet indicateur.
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Qu'est-ce qu'un projet d'accueil individualisé (PAI ~ Le projet d'accueil individualisé est un document organisant la vie quotidienne du mineur en établissement et précise ses besoins thérapeutiques.
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