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Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural
Description Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural. Code forestier, suivi des lois sur la pêche et la chasse, et code rural, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,... 11e édition, revue, corrigée et augmentéeDate de l'édition originale : 1912Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Article L143-4 - Code rural et de la pêche maritime ~ Code rural et de la pêche maritime > Section 1 : Objet et champ d'application. (Articles L143-1 à L143-7-2) > Article L143-4
Chasse - Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs ~ Le Ministère met à la disposition des chasseurs l'information sur la réglementation, les permis de chasse, les plans de gestion, etc.
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ONF - La chasse et la pêche ~ La faune est une composante de l'écosystème forestier. En l'absence de prédateurs, la chasse permet de préserver l'équilibre entre la grande faune (cerfs, chevreuils, sangliers) et la forêt. En forêt domaniale, l'ONF détient le droit de chasse qu'il peut louer. Il est également gestionnaire de la pêche.
Article L211-23 - Code rural et de la pêche maritime ~ Code rural et de la pêche maritime > Section 2 : Les animaux dangereux et errants. (Articles L211-11 à L211-28) > Article L211-23
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Chasse / Chasse, pêche et faune sauvage / Environnement ~ Sous menu de navigation. Chasse, pêche et faune sauvage Chasse; Elevage; Mesures liées au déconfinement : pratique de la chasse et de la pêche; Pêche; Chasse. Mise à jour le 23/10/2020 . La direction départementale des territoires est l’échelon départemental de suivi et de gestion de la chasse, sous l’autorité du préfet de département, pour le ministère de l’écologie, du .
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Code rural et de la pêche maritime — Wikipédia ~ Le code rural et de la pêche maritime est un code juridique qui appartient à l'ensemble des codes spécialisés français.Initialement nommé code rural, il est envisagé dès l'époque napoléonienne, il n'est publié, sous sa première forme, que sous la Troisième République.Le code en vigueur, élaboré par étapes à partir de 1980, devient code rural et de la pêche maritime en 2010.
Codes - Légifrance ~ Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite. Vigueur. Version au 18 septembre 2020. En vigueur depuis le 07 décembre 1962.
Code rural et de la pêche maritime code forestier ; annoté ~ Code rural et de la pêche maritime code forestier ; annoté et commenté (édition 2017) - Livre - La 37 e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la recodification complète de toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'outre-mer. Elle est également à jour des lois Économie bleue, Biodiversité et Travail, et des .