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Dictionnaire général des droits d'enregistrement, timbre et greffe, des hypothèques,: domaines, et de manutention
Description Dictionnaire général des droits d'enregistrement, timbre et greffe, des hypothèques,: domaines, et de manutention. Dictionnaire général des droits d'enregistrement, timbre et greffe, des hypothèques, domaines, et de manutention... / par L. Roland,... et E. Trouillet,...Date de l'édition originale : 1821Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile ~ 4Une générale de la régie des domaines du a3 prairial an n , n°. 5.7 , a aussi fait connaître que les pièces de monnaie fausse qui se trouvent dans les greffes et conciergeries des tribunaux criminels, doivent être adressées par les dépositaires aux .hôtels de monnaies; que ceux-ci recevront du garde comptable un récépissé .
greffe – livresexpressblog ~ Nouveau traité, en forme de dictionnaire, des droits d’enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe,… par M. M.-D. Garnier,… 21e tirage. 4e édition 20° Tirage – – 4° édition – 1866 – Tome Premier & Tome Deuxième réunis en un seul fort volume – Fort in-12° de 28 x 23 cm- Épaisseur 6 cm – 2520 grammes Relié demi cuir, dos a 4 nerfs, plats cartonnés .
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